1. Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées par la SAS Képicéo, dont la marque commerciale est l’Olivier Poivré, domiciliée au 55 chemin des Lampis, 13510 Éguilles, France, immatriculée 89922888600011 / TVA intracommunautaire FR76899228886, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés d’Aix-en-Provence sous le numéro 899228886 au capital social de 9 800 euros (ci-après « le Vendeur »), sur le site internet « L’Olivier Poivré » (ci-après « le Site »).

Toute commande passée sur ce Site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV par l’acheteur (ci-après « le Client »).

  1. Produits

Le Vendeur propose à la vente des épices salées, sucrées et accessoires (ci-après « les Produits »). Les caractéristiques essentielles des Produits sont décrites sur le Site. Les photographies et descriptions des Produits ne sont pas contractuelles. Le Vendeur s’engage à livrer des Produits conformes aux spécifications fournies sur le Site au moment de la commande.

  1. Prix

Les prix des Produits sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les Produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande par le Client.

  1. Commande

Le Client passe commande sur le Site en sélectionnant les Produits de son choix, en les ajoutant à son panier et en validant la commande. Une confirmation de commande est envoyée au Client par e-mail, récapitulant les Produits commandés, le prix total, et les modalités de livraison. La commande est définitive une fois le paiement effectué.

  1. Paiement

Le paiement s’effectue :

– En ligne par carte bancaire ou par chèque. Le Vendeur utilise des systèmes sécurisés Stripe ou Paypal pour le paiement en ligne afin de garantir la protection des informations personnelles et bancaires du Client.

– Par chèque à l’ordre de Képicéo à envoyer à : Képicéo 55 chemin des Lampis 13510 Eguilles

Le paiement complet doit être effectué avant l’expédition des Produits.

  1. Livraison

Les Produits sont livrés par La Poste selon le choix du Client à l’adresse indiquée sur le bon de commande tel que renseigné par le client lors de la commande.
Le Vendeur s’engage à expédier les Produits dans un délai de 3 jours ouvrables après la validation de la commande, sauf mention contraire sur le Site. Les délais de livraison varient en fonction de la destination et sont indiqués lors de la validation de la commande.

Les différents modes de livraisons sont :
– Colissimo sans signature remis à votre domicile
– En consigne Pick up La Poste à l’adresse de votre choix

Les frais de livraison sont :
– Colissimo en France métropolitaine : 7€50
– Dépôt en consigne Pick up : 5€00 à confirmer

Le franco de port est appliqué à partir de 60€ d’achat

  1. Rétractation et Retour

Conformément aux dispositions légales, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des Produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalités. Pour exercer ce droit, le Client doit notifier sa décision au Vendeur par e-mail ou par courrier à l’adresse suivante :

Képicéo

55 chemin des Lampis

13510 Eguilles

Les Produits doivent être retournés à la même adresse dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, etc.), et les frais de retour sont à la charge du Client, sauf en cas de produit défectueux ou d’erreur de commande de la part du Vendeur .

  1. Responsabilité

Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects résultant de l’achat des Produits. Sa responsabilité est limitée au montant de la commande passée par le Client. Le Vendeur ne peut être tenu pour responsable des retards ou défauts de livraison dus à des cas de force majeure comme des intempéries exeptionnelles ou des incidents liés à l’envoi (adresse incompléte ou illisible etc…)

  1. Garanties

Les Produits bénéficient de la garantie légale de conformité prévue aux articles L217-4 et suivants du Code de la consommation, ainsi que de la garantie légale contre les vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de défaut de conformité ou de vice caché, le Client peut retourner le Produit et obtenir un remboursement ou un échange.

  1. Données Personnelles

Le Vendeur s’engage à protéger les données personnelles du Client. Les informations recueillies lors de la commande sont nécessaires à la gestion de la commande et peuvent être communiquées aux partenaires du Vendeur pour le traitement de la commande. Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.

  1. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du Site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété intellectuelle exclusive du Vendeur. Toute reproduction totale ou partielle du Site est strictement interdite sans l’autorisation préalable du Vendeur.

  1. Loi Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, le Client s’engage à contacter le Vendeur en priorité pour tenter de résoudre à l’amiable tout différend.
À défaut de règlement amiable, les tribunaux compétents d’Aix-en-Provence seront saisis.

  1. Modification des CGV

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles CGV seront applicables à toute commande passée après leur mise en ligne sur le Site.